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RUBA et Avaloq : le reporting ACPR pour les banques privees suisses en France

Le probleme : une plateforme suisse, des obligations francaises

Avaloq par NEC est la reference en banque privee suisse. Gestion de fortune, portefeuilles titres, multi-devises, clientele internationale : la plateforme est taillee pour le wealth management.

Mais quand une filiale francaise d'une banque privee suisse doit declarer RUBA a l'ACPR, les choses se compliquent. Avaloq n'a pas ete concu pour le reporting prudentiel francais. Le PCEC n'est pas natif. Les dimensions RUBA — residence, agent economique, duree initiale — ne sont pas directement disponibles.

Les specificites Avaloq qui compliquent RUBA

  • Multi-devises : les clients detiennent des positions en EUR, CHF, USD, GBP et parfois des devises exotiques. RUBA exige une ventilation par devise avec des regles specifiques par zone geographique
  • Clientele internationale : residents, non-residents, zone euro, hors zone euro — la classification est cruciale pour RUBA
  • Portefeuilles titres : obligations, actions, OPCVM, produits structures. Chaque type a ses propres regles de ventilation
  • Comptes nostro multi-banques : les correspondants bancaires a l'etranger creent des encours interbancaires a declarer avec precision

Ce que DogFir resout

DogFir prend les extractions Avaloq et produit un RUBA complet :

  • Mapping Avaloq-PCEC : les comptes Avaloq sont transcodifies vers le plan comptable ACPR. Les 249 pays de la base de reference determinent la residence (resident, EMUM, non-EMUM)
  • Ventilation titres automatique : chaque titre du portefeuille est ventile par type, devise, residence de l'emetteur, duree initiale et residuelle
  • Multi-devises natif : la strategie de colonne devise_zone applique automatiquement les regles euro/devises
  • 2 139 regles MCA couvrent l'ensemble des cas banque privee
  • 584 controles CID pour la coherence inter-etats
  • 26 etats, 18 fichiers XBRL en 30 secondes

La question de la residence

En banque privee, la majorite de la clientele est non-residente. La classification RUBA distingue trois perimetres : residents (France + DOM-TOM + Monaco), EMUM (zone euro hors France, 18 pays), et non-EMUM (reste du monde). Se tromper fausse plusieurs feuillets.

DogFir utilise une table de reference de 249 pays avec les flags is_resident, is_emum et zone_geo. Le mapping est automatique et auditable.

Migration : zero risque

  • Double run gratuit : l'arrete en cours est produit par votre methode ET par DogFir
  • Comparaison cellule par cellule : chaque ecart est identifie et documente
  • Bascule progressive : vous migrez a votre rythme

Et apres RUBA ?

Les filiales francaises de banques suisses sont souvent soumises a COREP et FINREP en plus de RUBA. DogFir est concu pour couvrir progressivement l'ensemble du reporting prudentiel avec la meme approche.

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